Marque renouvelée - Marque en vigueur

JETSIZE
AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
94538005
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2024

Présentation de la marque JETSIZE

Déposée le 29 septembre 1994 par la société étrangère AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JETSIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société étrangère AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V domicilié(e) Stationsstraat 77, AMERSFOORT NL 3811MH - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque JETSIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JETSIZE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.

AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : PHOSPHOLAN , SVP , VERSILAN , AGRILAN , ETHYLAN , MONOLAN , PERLANKROL


AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V., société de droit néerlandais - Stationsstraat 77, AMERSFOORT NL 3811MH - Pays-Bas


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268042 - Publication au BOPI 2004-06-30

Inscription le 12 février 1998 - Changement de dénomination n°249663 - Publication au BOPI 1998-02-12

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Inscription le 4 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°629610 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04

Inscription le 4 juillet 2014 - Changement de dénomination n°629609 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2562288 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04

Produits chimiques utilisés dans l'industrie du papier